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Archives par mots clefs : Réglementation – Planète

RE2020 : ne pas confondre vitesse et précipitation

RE2020 : ne pas confondre vitesse et précipitation

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Appel à contributions sur la fiabilisation du DPE

Appel à contributions sur la fiabilisation du DPE

Le plan de rénovation énergétique des bâtiments lancé par le Gouvernement en avril 2018 a inscrit dans ses priorités la fiabilisation du DPE, afin d’en faire un outil stratégique de valorisation de la performance énergétique et de support aux politiques publiques de rénovation. Parallèlement, la nécessité de fiabiliser le dispositif a été renforcée par la loi ELAN, qui rendra le …

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Loi ESSOC : Schöck alerte sur les risques du « permis de déroger »

Loi ESSOC : Schöck alerte sur les risques du « permis de déroger »

La loi ESSOC (État au service d’une société de confiance) promulguée par le Président de la République le 10 août 2018 inclut deux ordonnances. Dont l’une (Ordonnance I) était en concertation jusqu’au 11 octobre pour une validation définitive prévu le 10 novembre prochain. Dans cette ordonnance, on y trouve la création d’un « permis de déroger ». Ce dernier autorise les maîtres …

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« zéro émission nette de carbone » : Paris et 19 métropoles mondiales s’engagent !

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« zéro émission nette de carbone » : Paris et 19 métropoles mondiales s’engagent !

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Les dernières semaines des lampes halogènes

Les dernières semaines des lampes halogènes

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« Place au Soleil » : M. Sebastien Lecornu annonce 40 mesures pour l’énergie solaire

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La loi ELAN préserve la bordure littorale

Les dispositions portant sur la loi Littoral ont été revue dans le cadre de la loi ELAN. Les députés ont encadré la mesure visant à permettre de densifier les dents creuses tout en restreignant son application en dehors des espaces proches du rivage et dans le seul objet d’améliorer l’offre de logement et l’installation de services publics. L’autorisation sera refusée …

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BePositive 2017 : Que garantissent les labels ? Qualité d’usage et au-delà de l’usage.

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Ouverture réglementaire

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